Arts de la Pierre - Dallage 2016

S.A MANZINI 40 RD 974 - COMBLANCHIEN - CS 80208 21706 NUITS-SAINT-GEORGES Cedex FRANCE Tél. : (+33) 03 80 62 79 05 - Fax : (+33) 03 80 62 79 06 E-mail : artsdelapierre@manzini.fr - www.artsdelapierre.fr S.A au capital de 1.400.000 € - Siret 312 127 442 00019 - APE 2370Z - TVA : FR 16 312 127 442 CONDITIONS GENERALES DE VENTE MATERIAUX : le marbre, les pierres marbrières, pierres de taille, granits, grès et toutes autres roches étant des matériaux naturels, certaines particularités telles que trous de vers, veines cristallines, flammes, verriers, géodes, coquilles, nœuds, les taches appelées couramment crapauds, strates, points de rouille, différence de nuance, etc. ... ne peuvent être considérées comme défaut et faire l'objet de refus ou donner lieu à une réduction de prix. L'échantillon définit la pierre, le marbre, le granit ou toute autre roche naturelle quant à la provenance, au type, à la tonalité générale ; il n'implique aucune identité de couleur, dessin et veinage entre l'échantillon et la fourniture. Tous nos matériaux naturels sont travaillés et consolidés selon les règles de l'art avec les masticages, doublures, agrafes que leur nature et conformation exigent. Le marbre ordinairement qualifié de blanc, est en fait moucheté, nuageux ou légèrement veiné de gris. La tolérance dimensionnelle est de +/- 2 mm. Nous déclinons toute responsabilité en cas de non respect de ces dispositions préventives. LIVRAISON : le délai de livraison est donné à titre indicatif. Sa durée moyenne peut varier en raison des conditions d'approvisionnement matières ou d'une surcharge temporaire de notre planning de fabrication. Aucune indemnité pour retard ne peut nous être réclamée. RECLAMATION : aucune réclamation ne sera recevable passé un délai de 8 jours après enlèvement ou livraison. REGLEMENT : sauf stipulations particulières, un acompte de 30% est à verser à la commande, le solde est à régler par chèque à l'enlèvement, net et sans escompte. Tous les métrés sont vérifiés pour la facturation et tous les travaux supplémentaires au devis initial sont facturés. Tout retard dans les règlements entraîne sans mise en demeure le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € majorée des intérêts de retard au taux de 1,3 % par mois ainsi que la suspension de tous les ordres en cours. RETENUE DE GARANTIE : nous conservons l’entière propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral du prix convenu et facturé (Loi n°80-335 du 12 Mai 1980). CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION : en cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Dijon (Côte d’Or) est seul compétent, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs. Manzini 2016 - D.698