Arts de la Pierre - Catalogue Cuisine

CONDITIONS GENERALES DEVENTE Materiaux : lemarbre, les pierresmarbrières, pierres de taille, granits, grès et toutes autres roches étant desmatériaux na- turels, certaines particularités telles que trous de vers, veines cristallines, flammes, verriers, géodes, coquilles, noeuds, les taches appelées couramment crapauds, strates, points de rouille, différence de nuance, etc, ne peuvent être considérées comme défaut et faire l’objet de refus ou donner lieu à une réduction de prix. L’échantillon définit la pierre, le marbre, le granit ou toute autre roche naturelle quant à la provenance, au type, à la tonalité générale ; il n’implique aucune identité de couleur, dessin et veinage entre l’échantillon et la fourniture. Demême, les photos des échantillons dematière figurant dans le présent document n’ont aucune valeur contractuelle, leur exacte reproduction ne pouvant être garantie. Tous nos matériaux naturels sont travaillés et consolidés selon les règles de l’art avec les masticages, doublure, agrafes que leur nature et conformation exigent. Le marbre ordinairement qualifié de blanc est en fait moucheté, nuageux ou légèrement veiné de gris. La tolérance dimensionnelle est de +/- 2mm. Nous déclinons toute responsabilité en cas de non respect de ces dispositions préventives. Prise de cotes : la pose des meubles de cuisine ou de salle de bains doit être impérativement terminée avant notre inter- vention pour prise de cotes et/ou pose par nos soins. Livraison : le délai de livraison est donné à titre indicatif. Sa durée moyenne peut varier en raison des conditions d’approvisionnement matières ou d’une surcharge temporaire de notre planning de fabrication. Un délai plus important est à prévoir en cas de commande d’un évier massif assorti à un plan de travail. Aucune indemnité pour retard ne peut nous être réclamée. Réclamation : aucune réclamation ne sera recevable passé un délai de 8 jours après enlèvement ou livraison. Règlement : sauf stipulations particulières, un acompte de 30% est à verser à la commande, le solde est à régler par chèque à l’enlèvement, net et sans escompte. Tous les métrés sont vérifiés pour la facturation et tous les travaux supplé- mentaire au devis initial sont facturés. Tout retard dans les règlements entraîne sans mise en demeure le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40€ majorée des intérêts de retard au taux de1.3% par mois ainsi que la suspension de tous les ordres en cours. Retenue de garantie : nous conservons l’entière propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral du prix convenu et facturé (Loi n°80335 du 12 mai 1980). Clause attributive de juridiction : en cas de contestation, le tribunal de commerce de Dijon (Côte d’Or) est seul compé- tent, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs. Garantie fabricant : les plans fabriqués sont garantis deux ans, au-delà de cette date aucune réclamation n’est possible. S.A MANZINI 40 RD 974 - 21700 COMBLANCHIEN - FRANCE Tél. (+33) 03 80 62 79 05 E-mail : artsdelapierre@manzini.fr www.artsdelapierre.fr S.A au capital de 1.400.000 € - Siret 312 127 442 00019 - APE 2370Z - TVA : FR 16 312 127 442