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S.A MANZINI

40 RD 974 - COMBLANCHIEN - CS 80208

21706 NUITS-SAINT-GEORGES Cedex FRANCE

Tél. : (+33) 03 80 62 79 05 - Fax : (+33) 03 80 62 79 06

E-mail :

artsdelapierre@manzini.fr

-

www.artsdelapierre.fr

S.A au capital de 1.400.000 € - Siret 312 127 442 00019 - APE 2370Z - TVA : FR 16 312 127 442

Manzini 2016 - D.696-SP

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

MATERIAUX

: le marbre, les pierres marbrières, pierres de taille, granits, grès et toutes autres roches

étant des matériaux naturels, certaines particularités telles que trous de vers, veines cristallines,

flammes, verriers, géodes, coquilles, nœuds, les taches appelées couramment crapauds, strates,

points de rouille, différence de nuance, etc..., ne peuvent être considérées comme défaut et faire l'objet

de refus ou donner lieu à une réduction de prix. L'échantillon définit la pierre, le marbre, le granit ou

toute autre roche naturelle quant à la provenance, au type, à la tonalité générale ; il n'implique aucune

identité de couleur, dessin et veinage entre l'échantillon et la fourniture. De même, les photos des

échantillons de matière figurant dans le présent document n'ont aucune valeur contractuelle, leur

exacte reproduction ne pouvant être garantie. Tous nos matériaux naturels sont travaillés et consolidés

selon les règles de l'art avec les masticages, doublures, agrafes que leur nature et conformation

exigent. Le marbre ordinairement qualifié de blanc est en fait moucheté, nuageux ou légèrement veiné

de gris. La tolérance dimensionnelle est de +/- 2 mm. Nous déclinons toute responsabilité en cas de

non-respect de ces dispositions préventives.

PRISE DE COTES

: la pose des meubles de cuisine ou de salle de bains doit être impérativement

terminée avant notre intervention pour prise de cotes et/ou pose par nos soins.

LIVRAISON

: le délai de livraison est donné à titre indicatif. Sa durée moyenne peut varier en raison

des conditions d'approvisionnement matières ou d'une surcharge temporaire de notre planning de

fabrication. Un délai plus important est à prévoir en cas de commande d'un évier massif assorti à un

plan de travail. Aucune indemnité pour retard ne peut nous être réclamée.

RECLAMATION

: aucune réclamation ne sera recevable passé un délai de 8 jours après enlèvement

ou livraison.

REGLEMENT

: sauf stipulations particulières, un acompte de 30% est à verser à la commande, le solde

est à régler par chèque à l'enlèvement, net et sans escompte. Tous les métrés sont vérifiés pour la

facturation et tous les travaux supplémentaires au devis initial sont facturés. Tout retard dans les

règlements entraîne sans mise en demeure le paiement d'une indemnité forfaitaire de 40 € majorée

des intérêts de retard au taux de 1,3 % par mois ainsi que la suspension de tous les ordres en cours.

RETENUE DE GARANTIE

: nous conservons l’entière propriété des marchandises livrées jusqu’au

paiement intégral du prix convenu et facturé (Loi n°80335 du 12 Mai 1980).

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION

: en cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Dijon

(Côte d’Or) est seul compétent, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs.